Cannabis aux Etats-Unis
En Ohio, trois nouvelles villes dépénalisent le cannabis
En Ohio, le processus de dépénalisation du cannabis passe par les municipalités. Depuis 2015, 15 d’entre elles ont décriminalisé la possession de cannabis, parmi lesquelles Toledo et Dayton, les quatrième et sixième villes les plus peuplées de l’Etat. Mardi, trois nouvelles municipalités ont rejoint le mouvement de réforme.
Un résultat mitigé
Au total, la population de six communes de l’Ohio s’est prononcée sur la décriminalisation du cannabis durant les élections municipales de mardi dernier. Le verdict est partagé puisque trois l’ont approuvée (Bremen, Nelsonville et Northwood) et trois l’ont rejetée (Adena, Amherst, Wren). Qui plus est, Bremen, Nelsonville et Northwood sont toutes trois des villes de moins de 6 000 habitants.
Au cours des mêmes élections, dans le Michigan voisin qui a légalisé le cannabis récréatif il y a de ça un an, la population de 7 villes a voté pour interdire les commerces de cannabis dans leur commune. La loi laisse en effet le choix aux municipalités d’accueillir ou non l’industrie du cannabis sur leur territoire. En Illinois et au Colorado, même topo, certaines municipalités décident de bannir les commerces de cannabis.
La dépénalisation en Ohio
Les mesures de dépénalisation adoptées par Bremen, Nelsonville et Northwood prévoient de remplacer les peines actuellement en vigueur pour la possession de cannabis entre 100 et 200 grammes (une amende de 250$ et jusqu’à 30 jours d’emprisonnement) par la peine la plus basse qui existe dans le système pénal de l’Ohio. Le dernier échelon pénal prévoit une amende maximale de 150$ sans peine d’emprisonnement.
La loi de l’Etat de l’Ohio stipule déjà que la possession de moins de 100 grammes de cannabis est considérée comme une offense mineure. Ceci dit, les mesures votées pas les électeurs des villes établissent des limites de possession plus élevées (en général 200 grammes) et une amende à 0$. Dans les faits, la possession de faibles quantités de cannabis n’est donc plus sanctionnée et il y a bien dépénalisation car les peines de prison sont supprimées.
A titre de comparaison, les conseils municipaux de Colombus, la capitale, et Cincinnati, la troisième ville la plus peuplée, ont voté des mesures qui maintiennent l’échelle pénale en vigueur. A Colombus par exemple, le conseil a simplement divisé le montant des amendes par 10 mais, entre 100 et 200 grammes, les consommateurs encourent toujours de la prison. Idem a Cincinnati, bien qu’en-deçà de 100 grammes, l’amende ait été supprimée.
l’Ohio a légalisé le cannabis médical en 2016. Un an auparavant, une première tentative de légalisation du cannabis récréatif avait échoué pour des raisons bien précises. Cette année, la dernière initiative en date n’a finalement pas été inscrite à l’agenda de vote.