Cannabis en Californie

La Californie va (encore) augmenter ses taxes sur le cannabis

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La Californie a annoncé que les taxes imposées à l’industrie légale du cannabis augmenteraient après le Nouvel An, malgré les nombreux appels de l’industrie qui peine déjà à lutter contre un marché noir qui représente toujours 2 fois le marché légal et 8,7 milliards de dollars par an.

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Dans une note spéciale du département de la fiscalité et de l’administration des taxes de Californie (CFTFA), l’État a annoncé plusieurs augmentations :

  • les taxes sur la culture de cannabis seraient augmentées de plus de 4%, un ajustement pour tenir compte de l’inflation
  • la taxe sur une once (28g) de fleurs de cannabis séchées passera de 9,25 $ à 9,65 $, soit un bond de 4,3%
  • la taxe prélevée sur les feuilles de cannabis sèches passera de 2,75 $ à 2,87 $, ce qui représente également une augmentation de 4,3%
  • la taxe sur une once de plante entière de cannabis non-séchée passera de 1,29 $ à 1,35 $, soit un bond de 4,6%.

La note révèle également une augmentation du taux de marge de l’État sur le cannabis de 60% à 80%. Le taux de marge, la différence moyenne entre le prix de gros et le prix de vente au détail du cannabis et des produits à base de cannabis, sert à déterminer le droit d’accise de l’État sur les produits à base de cannabis. Les régulateurs sont tenus de recalculer cette marge tous les six mois, en se basant sur les données du marché californien.

L’industrie californienne mécontente

Dans un communiqué, la California Cannabis Industry Association (CCIA) a exprimé sa colère face à cette décision. « Alors que le marché réglementé californien est sur le point de s’effondrer sous l’effet d’impôts sur les consommateurs de cannabis, d’interdictions locales, de réglementations onéreuses, d’une croissance lente et d’un marché illicite florissant, nous pensons que la décision de la CDTFA d’augmenter le fardeau fiscal des exploitants de cannabis légaux va à l’encontre du développement d’une industrie sûre. »

L’association a ajouté que l’élargissement de l’écart de prix entre les produits du marché noir et ceux légaux ne ferait que rendre le marché illicite plus attrayant pour les consommateurs. Les produits de vapotage au THC illicites et frelatés ont par ailleurs provoqué une épidémie de maladie pulmonaire qui a causé de nombreux décès et blessures aux États-Unis.

La CCIA exhorte l’État à reconsidérer sa décision et à collaborer plus étroitement avec le secteur pour formuler des politiques permettant à la fois au marché légal de survivre dans des conditions de marché difficiles, tout en préservant la santé des consommateurs.

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